Article 1. DEFINITIONS

Donnée personnelle : Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée») ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Traitement : Toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.

Fichier : Tout ensemble structuré de données à caractère personnel accessibles selon des critères déterminés, que cet ensemble soit centralisé, décentralisé ou réparti de manière fonctionnelle ou géographique.

Responsable de traitement : La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement.

Sous-traitant : La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.

Destinataire : La personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu'il s'agisse ou non d'un tiers.

Article 2. RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Le responsable de traitement est PÂTISSERIE LEROY représentée par M. Claude LEROY.

1351, avenue Paul Jullien – 13100 LE THOLONET.

Article 3. LES FINALITES DES TRAITEMENTS

Les finalités pour lesquelles PÂTISSERIE LEROY traite les données personnelles sont les suivantes :

• Création du compte en ligne
• Accès au compte en ligne par le Client
• Gérer les commandes passées sur le site
• Gérer le paiement des commandes
• Gérer et assurer la livraison à domicile de la commande
• Gérer le retrait de la commande à l’atelier
• Adresser des mails d’informations concernant les offres de PÂTISSERIE LEROY
• Assurer la sécurité des transactions effectuées sur le site de PÂTISSERIE LEROY
• Prévenir et lutter contre les fraudes
• Gérer le recouvrement
• Gérer les demandes d’informations
• Gérer les réclamations du Client
• Réaliser des analyses statistiques concernant l’audience du site internet
• Traiter les demandes d’exercice des droits par les personnes concernées

Article 4. LES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES

Les données collectées directement auprès de vous le sont à différents moments :

• Au moment de la création de votre compte en ligne lorsque vous remplissez le formulaire disponible à cet effet. Il s’agit des données d’identité, de votre identifiant, de votre mot de passe, de vos coordonnées (adresse postale, adresse mail) ;
• Votre adresse postale pour la livraison par notre chauffeur ;
• Votre identité et votre adresse postale pour l’établissement des factures ;
• Votre identifiant et votre mot de passe pour l’accès à votre compte ;
• Les données relatives à vos moyens de paiement des commandes que vous passez ;
• Votre adresse mail afin de vous adresser les mails concernant nos offres ;
• Les données que vous communiquez lorsque vous contactez PÂTISSERIE LEROY ;
• Les données dans le cadre d’une réclamation ;
• Les informations concernant la navigation sur le site (adresse IP, pages consultées, liens cliqués etc.).

Article 5. BASE LEGALE DES TRAITEMENTS DE DONNEES

5.1. Traitement fondé sur le consentement

Certains traitements reposent sur votre consentement que vous pouvez retirer à tout moment. Tel est le cas de l’envoi par courrier électronique de nos offres promotionnelles et actualités, l’installation de cookies non essentiels.

5.2. Traitement nécessaire à l’exécution du contrat

Afin de passer une commande sur le site, vous devez agréer les conditions générales de vente. Nos conditions générales de vente formalisent la relation contractuelle existante entre vous et PÂTISSERIE LEROY. Pour pouvoir exécuter le contrat, le traitement de vos données personnelles est nécessaire afin d’assurer le paiement de la commande, la livraison de celle-ci par notre chauffeur ainsi que le retrait de la commande à l’atelier.

5.3. Traitement fondé sur l’intérêt légitime

PÂTISSERE LEROY a un intérêt légitime à traiter vos données personnelles afin de s’assurer de votre authentification et de lutter contre la fraude.

5.4. Traitement fondé sur la loi

Dans le cadre de ses obligations légales, PÂTISSERIE LEROY traite vos données personnelles dans le cadre du traitement de vos demandes d’exercices de vos droits et du traitement comptable des commandes.

Article 6. DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES

Vos données personnelles sont destinées au personnel de PÂTISSERIE LEROY et notamment le service de livraison de PÂTISSERIE LEROY mais aussi à ses partenaires et sous-traitants :

• Hébergeur : Planet hoster
• Comptable
• Prestataire bancaire pour le règlement par carte bancaire
• Webmaster-informaticien
• Google pour les cookies Google analytics : outil d’analyse d’audience.

PÂTISSERIE LEROY peut être amenée à communiquer vos données personnelles sur injonction judiciaire.

Article 7. LIEU D’HEBERGEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Certaines de vos données peuvent être amenées à être transférées en dehors de l’Union Européenne.

Cela peut être le cas dans le cadre de nos relations contractuelles avec notre prestataire d’hébergement de notre site internet et Google concernant les cookies google analytics.

Concernant notre prestataire d’hébergement, PLANET HOSTER, son siège social est situé au Canada. Or, le niveau de protection au Canada est reconnu adéquat par l’Union Européenne concernant les traitements réalisés dans le cadre d’activités commerciales (loi PIPEDA).

Concernant les données collectées grâce aux cookies Google Analytics, la société GOOGLE LLC est inscrite sur le registre du Privacy shield (EU-US) tenu par l’administration américaine. Ce mécanisme d’auto-certification pour les entreprises établies aux États-Unis a été reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données à caractère personnel transférées par une entité européenne vers des entreprises établies aux États-Unis. Ce mécanisme est par conséquent considéré comme offrant des garanties juridiques pour de tels transferts de données.

Article 8. DUREE DE CONSERVATION

Les statistiques de mesures d’audience et les données de fréquentation sont conservées pendant une durée de TREIZE (13) mois conformément à la loi.

Pour les personnes n’ayant pas passé de commandes, les données personnelles les concernant sont conservées pendant TROIS (3) ans à compter du dernier contact de la personne concernée. Au terme de ce délai, les données personnelles seront supprimées.

Concernant les personnes qui ont commandé sur le site, leurs données personnelles sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle puis elles font l’objet d’un archivage intermédiaire pendant une durée de CINQ (5) ans correspondant au délai de prescription légale applicable aux actions personnelles ou mobilières (article 2224 du code civil).

Les données personnelles relatives aux factures sont archivées de manière intermédiaire pendant DIX (10) ans à compter de la date de clôture de l’exercice comptable au cours duquel la facture a été émise.

Les données personnelles relatives à la comptabilité sont conservées durant une période DIX (10) ans à compter de la clôture de l’exercice comptable.

Article 9. DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

9.1. Droit d’accès

Vous avez le droit d’obtenir de PÂTISSERIE LEROY la confirmation que des données personnelles vous concernant sont ou ne sont pas traitées. Dans l’hypothèse où les données sont traitées, vous avez un droit d’accès à ces données et aux informations suivantes :

a) Les finalités du traitement ;

b) Les catégories de données personnelles concernées ;

c) Les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données ont été communiquées ou vont être communiquées ;

d) Si cela est possible, la durée de conservation envisagée des données ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée ;

e) L’existence du droit de demander à PÂTISSERIE LEROY la rectification ou l’effacement des données, ou une limitation du traitement ou du droit de vous opposer au traitement ;

f) Le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ;

g) Lorsque les données personnelles ne sont pas collectées auprès de vous directement, toute information disponible à la source ;

h) L’existence d’une prise de décision automatisée, y compris le profilage et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l’importance et les conséquences prévues de ce traitement pour vous.

Par ailleurs, lorsque les données personnelles sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, vous avez le droit d’être informé des garanties appropriées, en ce qui concerne le transfert.

PÂTISSERIE LEROY vous fournira une copie des données faisant l’objet du traitement.

PÂTISSERIE LEROY pourra exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire que vous demanderiez.

Si vous demandez une copie des données par la voie électronique, PÂTISSERIE LEROY les fournira sous une forme électronique d’usage courant à moins que vous demandiez qu’il en soit autrement.

Enfin, le droit d’obtenir une copie des données personnelles ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui.

9.2. Droit de rectification

Vous disposez de la faculté de demander à PÂTISSERIE LEROY de rectifier vos données qui seraient inexactes, dans les meilleurs délais. Vous disposez aussi de la faculté d’obtenir que les données personnelles incomplètes vous concernant soient complétées y compris en fournissant une déclaration supplémentaire.

9.3. Droit à l’effacement

Vous disposez du droit à l’effacement de vos données personnelles dans les meilleurs délais lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

a) Les données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ;

b) Vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement concerné. Le retrait du consentement vaut pour l’avenir ;

c) Vous exercez votre droit d’opposition et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ;

d) Les données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;

e) Les données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale.

Vous êtes informé que le droit à l’effacement peut ne pas s’appliquer si le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

9.4. Droit à la limitation du traitement

Vous disposez de la faculté de demander la limitation du traitement de vos données personnelles lorsque l’un des éléments suivants s’applique :

a) Vérification de vos données après une contestation de votre part sur l’exactitude de vos données personnelles ;

b) Le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement de vos données personnelles et exigez la limitation de leur utilisation ;

c) PÂTISSERIE LEROY n’a plus besoin des données personnelles vous concernant pour le traitement mais les données sont nécessaires pour vous pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;

d) Vous vous êtes opposés au traitement et PÂTISSERIE LEROY vérifie le point de savoir ses motifs légitimes poursuivis prévalent sur vos motifs légitimes.

9.5. Droit à la portabilité

Vous avez la faculté de recevoir vos données personnelles fournies à PÂTISSERIE LEROY dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque :

a) Le traitement est fondé sur le consentement ou sur un contrat ;

b) Le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.

Dans le cadre de l’exercice de ce droit, vous avez le droit d’obtenir de PÂTISSERIE LEROY que vos données personnelles soient transmises directement de PÂTISSERIE LEROY à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible.

Cela ne concerne que les données personnelles transmises directement par vous à PÂTISSERIE LEROY.

Le droit à la portabilité ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers.

9.6. Droit d’opposition

En application du droit d’opposition, vous disposez du droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement de données personnelles fondé sur les intérêts légitimes de PÂTISSERIE LEROY.

PÂTISSERIE LEROY ne traitera plus les données personnelles sauf si elle démontre que des motifs légitimes et impérieux pour le traitement existent et prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

9.7. Sort des données personnelles post-mortem

En application de la loi, vous disposez de la faculté de définir vos directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles en cas de décès.

Vous pouvez nous communiquer vos directives ou bien les enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié. Vous pouvez donc désigner la personne de votre choix qui sera chargée d’exécuter vos directives. A défaut, il s’agira de vos héritiers.

Article 10. MODALITES D’EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

Vous pouvez adresser vos demandes aux adresses suivantes :

- Par courrier électronique : patisserieleroy@orange.fr

- Par courrier postal : PATISSERIE LEROY - 1351, avenue Paul Jullien – 13100 LE THOLONET.

PÂTISSERIE LEROY a la possibilité de demander la copie de votre pièce d’identité si les éléments dont elle dispose ne sont pas suffisants pour qu’elle puisse s’assurer du fait que la personne qui exerce le ou les droit(s) est bien la personne concernée.

PÂTISSERIE LEROY dispose d’un délai d’un (1) mois pour vous répondre, à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois compte tenu de la complexité et du nombre de demandes. PÂTISSERIE LEROY en informera la personne dans le mois de sa demande.

Dans l’hypothèse de l’exercice de votre droit de suppression ou bien de votre droit à l’effacement, vous êtes informé que PÂTISSERIE LEROY pourra être amené à conserver les données personnelles vous concernant sous la forme d’un archivage avant suppression pour la durée.

Vous disposez en outre du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, autorité de contrôle (www.cnil.fr).

ARTICLE 11. LES COOKIES

11.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Il s’agit d’un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone) lorsque vous consultez un site internet ou encore une publicité en ligne. Ces fichiers textes ont pour but de collecter des informations concernant votre navigation afin de vous adresser des services et publicités personnalisés.

Lorsque vous consultez le site www.leroy-patisseries.fr, des cookies sont susceptibles d’être déposées ou lues sur votre terminal. En utilisant le site www.leroy-patisseries.fr, vous nous autorisez à installer des cookies sur votre périphérique. Cette politique est conçue pour vous expliquer à quoi nous servent ces cookies et ce qu’ils font.

Vous trouverez davantage d’informations sur les cookies en consultant les sites suivants :

www.allaboutcookies.org

www.aboutcookies.org

www.youronlinechoices.eu

11.2. Les cookies tiers

Les cookies tiers sont des cookies déposés par des sociétés tierces qui ont pour finalité d’identifier vos centres d’intérêts au regard des produits que vous consultez ou que vous achetez sur notre site internet. Avec ces informations collectées, cela leur permet de vous adresser en dehors de notre site une offre publicitaire personnalisée.

Ces cookies peuvent être déposées lorsque vous consultez notre site internet. Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pouvons pas avoir la maîtrise de ces cookies qui sont déposées par la société tierce et pour son compte.

11.3. Les différentes catégories de cookies

11.3.1. Les cookies essentiels

Il s'agit des cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ils vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités du site (par exemple utilisation d'un panier d'achat ou l'accès à un espace privatif). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser certains sites normalement.

11.3.2. Les cookies analytiques

Ces cookies nous permettent de connaître les performances de notre site ainsi que son utilisation afin que nous puissions l’améliorer.

Les informations collectées concernant surtout les pages qui sont le plus souvent consultées, les recherches que les internautes effectuent etc.

Ces cookies sont des cookies tiers. Il s’agit des cookies Google Analytics.

Si vous souhaitez désactiver les Cookies Google Analytics :

• Nom du Cookie utilisé : o _ga

• Type de Cookie : o Cookie d'audience

Vous pouvez empêcher l'utilisation et le dépôt de ce Cookie sur votre Terminal en vous rendant sur https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

11.3.3. Les cookies de sites internet tiers

Il est possible que le site Internet puisse contenir des liens renvoyant vers d’autres sites, et nous ne savons pas quels sont les cookies utilisés par ces derniers. Pour en savoir plus, veuillez consulter les informations fournies par ces sites tiers sur leurs propres cookies.

Les cookies des réseaux sociaux : Lorsque vous êtes sur une page d’un des réseaux sociaux, le réseau social fournit des boutons « Partager », « J’aime », « Retwitter ». Il s’agit par exemple de Facebook, Pinterest ou twitter etc.
Grâce à ces boutons, il est possible pour le réseau social de vous identifier et ce, même dans l’hypothèse où vous n’auriez pas utilisé l’un de ces boutons durant la consultation du site de PÂTISSERIE LEROY. Cela peut être dû au simple fait que vous n’avez pas fermé l’une des pages du ou des réseaux sociaux sur lequel vous étiez. PÂTISSERIE LEROY ne peut donc pas intervenir sur le process utilisé par ces réseaux sociaux pour collecter des données personnelles vous concernant.

Vous devez consulter les différentes politiques de confidentialité des réseaux sociaux concernés.

Ces cookies nous permettent de mémoriser les choix que vous avez fait (par exemple : votre nom d’utilisateur, votre langue) et de vous proposer de meilleures fonctionnalités qui seront personnalisées. Les informations collectées par ces cookies ne permettent pas de suivre votre activité sur les autres sites visités.

11.4. Accepter, refuser ou paramétrer les cookies via votre navigateur

Paramétrage de votre navigateur internet : Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demandez de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement une fois pour toutes. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès aux différents services nécessitant l'utilisation de cookies. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, vous ne pourrez pas effectuer d'achats ou profiter de fonctions essentielles de certains sites, comme par exemple stocker des articles dans votre panier ou recevoir des recommandations personnalisées. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-avant.

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